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Quelques jours après l’accident de circulation sur la RN1 qui a entraîné l’effondrement d’un tablier de la passerelle piétonne d’Agoe-Zongo, le gouvernement reste mobilisé. Lundi en conseil des ministres, une communication a été effectuée conjointement par les ministres chargés des travaux publics et des infrastructures, des transports routiers, ainsi que de la sécurité et de la protection civile. 

L’enquête judiciaire, ouverte aussitôt après le drame par le Parquet de grande instance de Lomé et confiée au Commissariat central d'Agoè-Nyivé, se poursuit et a déjà permis de convoquer et d’écouter les dirigeants des entreprises chargées de la construction de l’ouvrage et de ses accessoires. De même, le dirigeant de la société propriétaire de la semi-remorque a été entendu par la police judiciaire, et placé en garde à vue, pour les besoins de l’enquête. 

En attendant, le Président de la République a donné des instructions pour que toutes les victimes et les familles concernées bénéficient d’un accompagnement adéquat de l’État, en tenant compte des circonstances de ce drame. Il a en outre instruit le gouvernement de veiller à faire toute la lumière sur cet accident, et en particulier, en suivant avec attention les résultats de l’enquête, afin que les responsabilités pénales soient clairement situées et reçoivent toutes les suites judiciaires appropriées.

Des inspections annoncées

Par ailleurs, le Chef de l’Etat a ordonné qu’une commission d’enquête soit mise en place pour faire la lumière sur les circonstances de cet accident et situer les responsabilités administratives et contractuelles dans la construction de l’ouvrage, des garde-fous et autres installations de sécurité.

D’ores et déjà, des mesures immédiates sont prises pour veiller au respect strict du cahier de charges des entreprises attributaires de travaux, conduire une inspection de l’ensemble des passerelles, et renforcer le dispositif de contrôle de la charge à l’essieu et du gabarit des véhicules transportant des marchandises. Également,  des services de police ont été déployés, pour la détection des véhicules hors normes en circulation sur les voies publiques.

Pour rappel, le bilan provisoire fait état de 8 morts, 3 blessés graves évacués pour des soins, et d’importants dégâts matériels. 7 corps ont été identifiés à ce jour, dont certains récupérés par les familles pour leur inhumation. Les services d’enquête continuent de travailler à l’identification de la dernière victime. 

Au Togo, les élèves-professeurs ont officiellement effectué leur rentrée académique 2024-2026. Le coup d’envoi de la formation pour la 3ème promotion des Écoles Normales de Formation des Professeurs d’Écoles (ENFPE) a été donné le lundi 16 septembre à Tabligbo, dans la préfecture de Yoto.

Au total, 2228 élèves dont 1256 filles ont été retenus sur le territoire national afin de bénéficier de cette formation pour le compte du préscolaire et du primaire. Les deux ans de parcours seront sanctionnés par un concours d’intégration. Parallèlement, la formation de 134 nouveaux professeurs d'ENFPE a également débuté.

En trois promotions, le ministère des enseignements primaire et secondaire aura formé 7314 nouveaux enseignants contre 6700 pour les neuf promotions précédant la réforme des ENI (Ecoles normales d’Instituteurs). Pour l’exécutif, l’ambition est claire : renforcer durablement le secteur éducatif en formant des enseignants qualifiés capables de répondre aux défis futurs et d'améliorer la qualité de l'éducation.

Comme chaque année depuis 2014, le ministère des Affaires étrangères a honoré les agents les plus méritants de son département, pour le compte de l’année qui s’achève. Une cérémonie de remise de prix a eu lieu à cet effet, lundi 16 décembre à Lomé.

En tout, 12 agents, répartis dans quatre catégories différentes (Prix du meilleur manager d’équipe, Prix du meilleur chargé d'études, Prix de la meilleure secrétaire, Prix du meilleur personnel d’appui) ont été récompensés. L’initiative, portée par le chef de la diplomatie togolaise, Robert Dussey, vise à promouvoir l’excellence professionnelle et à encourager les agents qui se sont illustrés, durant l’année, dans l’exercice de leurs différentes fonctions.

Pour rappel, le processus d’évaluation prend en compte plusieurs étapes : une notation sur plusieurs critères objectifs (ponctualité, présentation physique, célérité, qualité dans le traitement des dossiers, respect de la hiérarchie, relations avec les collègues, qualités managériales, respect de la chose publique), une évaluation par les pairs et une évaluation des aptitudes et compétences professionnelles par un jury neutre et indépendant.

Le gouvernement revoit le budget de l’Etat pour 2024 à la hausse. L’exécutif, réuni lundi en conseil des ministres, a en effet adopté un projet de loi de finances rectificative, en hausse de 3,3% par rapport à la loi de finances initiale. 

Le collectif budgétaire, élaboré dans le respect du principe de sincérité budgétaire et de transparence dans la gestion des finances publiques, se justifie, entre autres, par le réajustement des prévisions budgétaires de départ et la réallocation des économies réalisées à des dépenses d’urgence. Le nouveau budget, qui sera soumis à la Représentation nationale, est désormais projeté à 2.250,6 milliards FCFA en charges et en ressources contre 2.179,2 milliards FCFA dans la loi de finances initiale, soit une hausse de 71,4 milliards FCFA.

A travers ce projet de loi de finances rectificative, l’exécutif entend poursuivre la mise en œuvre des réformes structurelles et des politiques de développement en lien avec la Feuille de Route 2025, tout en renforçant les moyens de lutte contre le terrorisme.

La Nouvelle Société Cotonnière du Togo (NSCT) dispose d’un nouveau président du conseil d’administration. Nana Nanfamé a été désigné le vendredi 13 décembre dernier à l’issue de la réunion du conseil d’administration.

Ancien directeur général de la NSCT de 2016 à 2020, Nana Nanfamé succède à Pré Simféitchéou, décédé. Le nouveau responsable, qui était jusque-là représentant de l’État au sein du conseil, entend poursuivre les efforts pour consolider les acquis de la NSCT et répondre aux défis auxquels fait face la filière.

Sa nomination intervient dans un contexte de renouveau pour la filière cotonnière. La NSCT et les producteurs de coton se sont récemment accordés sur un compromis visant à améliorer la gestion de la filière, augmenter la productivité et garantir des revenus décents pour les cotonculteurs. Pour la campagne 2024-2025, la production est attendue à 66.617 tonnes.

En  rappel, la NSCT, détenue à 51 % par le groupe singapourien Olam, est chargée de toutes les activités cotonnières dans le pays, de l'engagement auprès des agriculteurs à la commercialisation, en passant par l'égrenage et la vente.

mardi, 17 décembre 2024 09:35

Conseil des ministres du 16 décembre 2024

L’équipe gouvernementale s’est réunie en conseil des ministres le lundi 16 décembre à Lomé. Les travaux, présidés par le chef de l’Etat, Faure Essozimna Gnassingbé, ont été sanctionnés par un projet de loi, deux décrets et trois communications. 

Au titre du projet de loi

Le Conseil des ministres a examiné et adopté le projet de loi de finances rectificative, exercice 2024.

Le Projet de loi de finances rectificative, exercice 2024, est élaboré dans le respect du principe de sincérité budgétaire et de transparence dans la gestion des finances publiques, dans un contexte où l’économie est marquée par des incertitudes sur le plan sous régional, régional et international.

L’activité économique nationale au terme du premier semestre 2024 devrait s’inscrire en hausse avec une croissance prévue à 6,6% contre 6,4% en 2023, en phase avec le dynamisme attendu dans tous les secteurs de l’économie.

Toutefois, au regard des défis liés au resserrement des conditions de financement, les prévisions budgétaires initiales de l’exercice 2024 ont été revues. Les économies réalisées ont été, ainsi, affectées à des dépenses d’urgence.

En définitive, le projet de budget de l’État qui ressort du projet de loi de finances rectificative, exercice 2024, est projeté à 2.250,6 milliards de francs CFA en charges et en ressources contre 2.179,2 milliards de francs CFA dans la loi de finances initiale, soit une augmentation de 3,3%, correspondant à 71,4 milliards de francs CFA.

A travers ce projet de loi de finances rectificative, le Gouvernement entend poursuivre la mise en œuvre des réformes structurelles et des politiques de développement en lien avec la Feuille de Route 2025, tout en renforçant les moyens de lutte contre le terrorisme.

Au titre des décrets

Le Conseil des ministres a examiné et adopté un décret relatif aux experts judiciaires.

La loi n° 2019-015 du 30 octobre 2019 portant code de l’organisation judiciaire fixe les principes généraux relatifs aux experts judiciaires, et prévoit qu’un décret détermine les conditions d’inscription sur la liste des experts près les cours d’appel, les modalités de leur prestation de serment, la limite d’âge et les éléments déterminant leurs honoraires.

Le présent décret fixe les règles d’établissement et de gestion de la liste des experts judiciaires, notamment les conditions et la procédure d’inscription des experts et les droits et obligations qui en découlent.

Son adoption contribue à une justice mieux éclairée et plus équitable, qui fonde le dénouement des litiges sur une expertise scientifique et technique fiable.

Le Chef de l’Etat a instruit que soit prise en compte dans cette expertise auprès des tribunaux, l’expertise des chefs traditionnels, notamment en matière foncière.

Ainsi, à titre d’exemple, les instances portant sur le foncier rural pourront bénéficier des contributions d’experts des dépositaires des us et coutumes applicables en la matière.

Le Conseil des ministres a examiné et adopté un décret portant tarification des actes notariés.

L’application de la loi n° 2001-009 du 16 novembre 2001 portant statut des notaires et les disparités observées dans les tarifs appliqués par les études notariales rendent nécessaire l’adoption d’un décret actualisant la tarification des actes notariés.

Ainsi, le présent décret, élaboré après avis de la Chambre nationale des notaires, actualise la tarification existante et permet une harmonisation au plan national qui tient également compte de la pratique au sein de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA).

Il prévoit des émoluments proportionnels et des émoluments fixes, les honoraires pour tous les actes non tarifés et la liquidation des débours et abroge le décret de 1960 portant tarification des actes notariés.

Au titre des communications

Le Conseil des ministres a écouté une communication conjointe du ministre de la santé et de l’hygiène publique, du ministre de la sécurité et de la protection civile, et du ministre des transports routiers, aériens et ferroviaires, relative à la sûreté et à la sécurité des sources et des matières radioactives en République togolaise.

Le nucléaire connaît plusieurs applications notamment dans les domaines de la santé, de l’énergie, de l’industrie, de l’agriculture. Dans le cadre des projets mis en œuvre dans ces domaines, en particulier celui de la médecine, plusieurs projets de centres de radiothérapie et de médecine nucléaire sont déjà opérationnels ou en cours de construction dans notre pays.

Le maniement et le transport de sources et de matières radioactives par divers modes, notamment à travers les voies terrestres, aériennes et maritimes, doivent être rigoureusement encadrés, pour la protection des personnes, de l’environnement et des infrastructures.

Ainsi, conformément à la loi du 10 juin 2020 sur l’utilisation sûre, sécurisée et pacifique du nucléaire, des textes d’application seront pris pour réglementer le transport, le stockage et l’utilisation pacifique des matières nucléaires ou radioactives dans tous les secteurs économiques et sociaux.

Ils visent en particulier la protection des patients, du personnel et de la population, d’une part, et, d’autre part, l’encadrement et la sécurité des installations dans le respect des conventions de l’AIEA.

Le Conseil des ministres a écouté une communication conjointe du ministre des travaux publics et des infrastructures, du ministre transports routiers, aériens et ferroviaires, et du ministre de la sécurité et de la protection civile, relative à l’accident de circulation sur la RN1, ayant entraîné l’effondrement du tablier Est de la passerelle d’Agoe-Zongo.

Le vendredi 13 décembre 2024 aux environs de 14 heures, un accident de circulation est survenu à Agoè-Zongo entraînant l’effondrement du tablier Est de la passerelle piétonne.

Le bilan provisoire de cet accident est de huit (08) morts, trois (03) blessés graves évacués à l’hôpital pour des soins et d’importants dégâts matériels.

Le gouvernement s’incline devant la mémoire de ces victimes et exprime de nouveau des condoléances aux familles endeuillées, en souhaitant également un prompt rétablissement aux blessés.

Le Chef de l’État a donné des instructions pour que toutes les victimes et les familles concernées bénéficient d’un accompagnement adéquat de l’État, en tenant compte des circonstances de ce drame.

Il a instruit le gouvernement de veiller à faire toute la lumière sur cet accident, et en particulier, en suivant avec attention les résultats de l’enquête ouverte par le Procureur de la République, afin que les responsabilités pénales soient clairement situées et reçoivent toutes les suites judiciaires appropriées.

Au regard des conditions irrégulières du gabarit de la semi-remorque transportant une citerne à gaz et ayant occasionné cet accident dramatique, le dirigeant de la société propriétaire de la semi-remorque a été écouté par la police judiciaire et placé en garde à vue pour les besoins de l’enquête. De même, les dirigeants des entreprises chargées de la construction de l’ouvrage et de ses accessoires ont également été convoqués et écoutés.

Le Chef de l’Etat a ordonné qu’une commission d’enquête soit mise en place pour faire la lumière sur les circonstances de cet accident et situer les responsabilités administratives et contractuelles dans la construction de l’ouvrage, des garde-fous et autres installations de sécurité.

Des mesures immédiates sont prises pour veiller au respect strict du cahier de charges des entreprises attributaires de travaux, pour conduire une inspection de l’ensemble des passerelles, pour renforcer le dispositif de contrôle de la charge à l’essieu et du gabarit des véhicules transportant des marchandises, et pour déployer des services de police pour la détection des véhicules hors normes en circulation sur les voies publiques.

Le Conseil des ministres a écouté une communication du ministre de la sécurité et de la protection civile, faisant le point de situation de l’opération « zéro mendiant ».

L’opération « Zéro mendiant » est une opération de déguerpissement des mendiants et vendeurs à la sauvette aux abords des carrefours et lieux publics à forte affluence, lancée à partir du 13 décembre dernier pour remédier aux risques à la sécurité publique et aux problèmes d’insalubrité dans la capitale et dans certaines grandes villes du pays.

Le Président de la République a instruit le gouvernement de poursuivre l’opération de déguerpissement à Lomé et de l’étendre aux villes de l’intérieur du pays, dans les prochains jours.

Fait à Lomé, le 16 décembre 2024

Le Conseil des ministres

Une semaine après la fin de la 19ème Foire internationale de Lomé, la Grande quinzaine commerciale s'apprête à ouvrir ses portes. La 39ème édition démarre ce mercredi 18 décembre, a annoncé la Chambre de commerce et d’industrie du Togo (CCI-Togo).

Prévue jusqu’au 5 janvier 2025 sur le traditionnel site d’Agbadahonou à Lomé, cette manifestation foraine réunit chaque année commerçants, artisans, et visiteurs autour d’un vaste marché festif. Elle permet aux participants de découvrir et d’acquérir une large gamme de produits.

En plus de dynamiser le commerce local, la Grande quinzaine commerciale vise à soutenir les petites et moyennes entreprises (PME) en leur offrant une vitrine pour promouvoir leurs produits. Cet événement est également une occasion pour les acteurs économiques de tisser des liens et d'explorer de nouvelles opportunités d'affaires.

lundi, 16 décembre 2024 11:13

État civil : vers une relecture des textes

Au Togo, la loi relative à l’état civil va faire l’objet d’un processus de relecture et d’amélioration. Les manœuvres préparatoires, engagées depuis plusieurs mois, ont franchi un nouveau palier la semaine écoulée, avec la planification des prochaines étapes. 

Les travaux, qui ont réuni des experts et acteurs clés pendant quatre jours à Kpalimé, ont permis d'élaborer un plan d’action opérationnel qui conduira les actions futures. Depuis plus d’une décennie, les dispositions légales entourant l’état civil au Togo ont révélé des insuffisances, qui impactent la performance des services dans le pays. 

Pour le ministère de l’administration territoriale, appuyé par la Francophonie, il s’agit de moderniser le système conformément aux ambitions de la feuille de route, d’établir une gestion plus efficace des données civiles, et veiller à une meilleure interopérabilité des mécanismes, afin de renforcer la fiabilité des fichiers d’état-civil et, par extension, des listes électorales.

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Au Togo, l’économie maintient le cap avec une croissance projetée à 6,3% en 2024, selon les conclusions de la dernière session annuelle du Comité national de crédit (CNC) tenue en fin de semaine écoulée à Lomé. Ce chiffre légèrement inférieur à la prévision initiale de 6,6% reflète une consolidation modérée dans les secteurs secondaire et tertiaire, tandis que le secteur primaire, porté par l’agriculture, a démontré une résilience face aux aléas climatiques.

Baisse de l'inflation et financement soutenu pour l'économie

Le CNC a également révélé une baisse notable du taux d’inflation, passé de 5,7% à 3,4% à fin septembre 2024. Ceci grâce à la stabilité des prix des carburants et à la détente des marchés alimentaires internationaux.

En parallèle, le financement de l’économie a continué de progresser. Les crédits bancaires ont atteint 645 milliards de FCFA, enregistrant une hausse de 10% par rapport à la même période en 2023. En outre, les financements par affacturage ont connu une croissance, avec un encours passant de 24 milliards de FCFA à fin septembre 2023 à 33 milliards de FCFA un an plus tard.

Enfin, dette publique, “demeure maîtrisée et a représenté 64% du Produit Intérieur Brut à fin juin 2024”, a précisé le ministre de l’économie et des finances Georges Barcola. Pour 2025, le gouvernement met l'accent sur la mobilisation des ressources pour financer des projets de développement à long terme. 

L’objectif, a expliqué l’officiel, est de continuer à soutenir les très petites, et moyennes entreprises (TPME), d’accélérer la mécanisation de l’agriculture et de promouvoir l’habitat à travers de nouveaux modèles financiers.

Au Togo, la communauté chrétienne a célébré dimanche 15 décembre la Journée nationale de reconnaissance à Dieu (JNRD). Ce rendez-vous annuel d’adoration et de communion des fidèles de diverses obédiences, organisé pour la 12ème fois, s’est déroulé en présence de plusieurs officiels, parmi lesquels la cheffe du gouvernement Victoire Tomégah-Dogbé, et le président de l’Assemblée nationale. 

L’occasion pour les fidèles d’invoquer la protection divine pour la nation togolaise à travers des louanges et adorations, et d’intercéder en faveur de la paix, la stabilité et la prospérité pour le pays. En rappel, l’édition, placée sous le thème “Sachez que l’éternel est Dieu”, s’est déroulée dans 15 localités sur le territoire national.

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