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Foncier : 177 titres transférés pendant les 9 premiers mois de 2018, dans un délai moyen de 09 à 10 jours

Publié le mercredi, 30 janvier 2019 12:02

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(Togo Officiel) - 177 titres fonciers ont été transférés de façon définitive, de janvier à septembre 2018, au Togo, dans un délai moyen de 09 à 10 jours, d’après la Direction du Cadastre, de la Conservation Foncière et de l’Enregistrement (DCCFE).

C’est près du double du nombre de dossiers similaires traités et enregistrés un an plus tôt, à fin septembre 2017, où 94 titres fonciers avaient été transférés dans un délai moyen général de 21 jours.

C’est également une cinquantaine de plus que toute l’année 2017, où 125 titres fonciers mutés ont été enregistrés. Ces chiffres traduisent la nette amélioration observée dans le traitement des dossiers relatifs au foncier depuis plusieurs mois.

Autre statistique satisfaisante, sur l’ensemble des 9 mois, on note une réduction drastique du délai de traitement des dossiers, variant en général entre 5, 9 et 10 jours avec un pic à 12 jours. Sur la base des données, le délai moyen général des mutations totales s’établit entre 9 et 10 jours.

Rappelons que ce délai s’est encore un peu plus amélioré tout récemment, puisqu’il est passé sous la barre des 9 jours pour s’établir à 7, entre  le 13 décembre 2018 et le 15 janvier 2019.

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